Bonsoir
Alors un peu de lecture concernant cette fameuse plaque:
La plaque que doit porter tout vélocipède ou appareil analogue, en exécution de l’article 23 de la loi de finances du 30 janvier 1907, sera en métal.
Pour l’année 1909, cette plaque sera conforme à l’un des modèles annexés au présent arrêté. Le modèle A sera affecté aux plaques de vélocipèdes ordinaires, le modèle B aux plaques de vélocipède munis de machine motrice. Les plaques seront frappées par l’administration des monnaies et médailles d’un poinçon spéciale.
Les vélocipèdes seront munis d’autant de plaques qu’ils comportent de places……
Il s’ensuit que tout vélocipède mis en circulation doit être revêtu de la plaque qui est délivrée contre paiement de l’impôt…….
(La dernière loi de finances, en réduisant le taux de la taxe sur les vélocipèdes, a abrogé en même temps les dispositifs des lois antérieures qui exonéraient les appareils possédés en vertu des règlements administratifs militaires)
Cette taxe visera non seulement les bicyclettes qui sont la propriété du département de la guerre, mais encore celles qui appartiennent à des militaires individuellement et que ceux-ci sont autorisés à utiliser pour l’exécution de leur service
Afin de permettre au ministre de la guerre de présenter une demande de crédits supplémentaires pour la régularisation de ces dépenses, les directeurs de l’intendance dans les corps d’armée ont été invités à lui faire connaitre distinctement pour chacun des services des vivres, des fourrages de l’habillement et du campement, le nombre de vélocipèdes détenus et utilisés pour les besoins du service militaire.
Semblable renseignement a été également demandé aux directeurs des autres services.
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Mar 4 Oct - 9:39:22
